Conseil Communautaire

Jeudi 14 décembre 2017 à 18 heures
Siège de la communauté de communes – Salle du conseil –

39 rue Gambetta – 37150 BLERE

ORDRE DU JOUR :
1. Procès-Verbal du Précédent du conseil communautaire
2. Décisions de la Présidente en vertu de sa délégation de pouvoir – Articles L2122-22 & L4211-2
du Code Général des Collectivités Territoriales
3. REOM Déchets Ménagers et Assimilés
a. Eco-organisme Citéo
b. Reprise des matériaux issus de la collecte sélective
c. Marché de reprises des matériaux

4. Association Agri Tourainenergie 37
a. Adhésion
5. Finances
a. Admissions en non-valeur REOM
b. Autorisation de dépenses en investissement avant le vote du budget
c. Charges Transférées
6. Zones d’Activités de Bois Pataud
a. Cession de terrain
7. BVC Immobilier – Aide à l’immobilier d‘entreprise
a. Demande de subvention de l’entreprise FSI
8. Mise en œuvre d’une démarché de markéting territorial
a. Convention de partenariat
9. Exposition « Drôles de Bêtes »
a. Convention de prêt
10. SCM Voirie
a. Tarifs 2018
11. Mutualisation des Formations
a. AIPR – Autorisation d’Intervenir à Proximité des Réseaux
12. GEMAPI – Gestion des Milieux Aquatiques et préventions des Inondations
a. Bassin Versant de l’Indre
i. Adhésion au SAVI – Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre
b. Bassin versant du Cher
i. Adhésion
ii. Désignation des membres
13. Débat sur la Politique Locale de l’Urbanisme
14. SM Pays Loire Touraine
a. Désignation des représentants
15. Commissions et Comités
16.Questions Diverses

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Céré-la-Ronde

Mairie

5 rue Rabelais
37460 Céré-la-Ronde
Tel : 02 47 94 23 61

  • Horaires
  • Du lundi au samedi 9h-12h